Conseil d Agglomération du 04 novembre 2021




DELIBERATIONS

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-154CONTRAT TERRITORIAL EAU CLIMAT : approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/11/2021
2021-CC-155GESTION ET EXPLOITATION DE L'ABATTOIR PUBLIC INTERCOMMUNAL : avenant de prolongation à la convention de délégation de service public - Délibération - Annexe16/11/2021
2021-CC-156GESTION ET EXPLOITATION DE L'ABATTOIR PUBLIC INTERCOMMUNAL : actualisation des tarifs - Délibération - Annexe16/11/2021

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-157INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 : mise en place à compter du 1er janvier 2022 - Délibération - (sans annexe)16/11/2021
2021-CC-158BUDGETS ANNEXES DU SERVICE DE L'EAU ET DE L'ABATTOIR : fixation des durées d'amortissement - Délibération - Annexe16/11/2021
2021-CC-159PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE : fonds de concours exceptionnel à la commune de Rohrwiller - Délibération - (sans annexe)16/11/2021

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-146PACTE TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (PTRTE) - ALSACE DU NORD - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/11/2021
2021-CC-147POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE BISCHWILLER : convention de financement relative aux études et aux travaux de libération d'emprises ferroviaires - Délibération - Annexe16/11/2021
2021-CC-148POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE BRUMATH ET MOMMENHEIM : modification des conditions de subvention par la Région Grand Est - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2021

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-149OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) DANS LES CENTRES-VILLES DE HAGUENAU ET DE BISCHWILLER - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2021
2021-CC-150AVENANT RELATIF AU RENFORCEMENT DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL "RENOV'HABITAT" - Délibération - Annexe16/11/2021
2021-CC-151ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU A PROCIVIS ALSACE - Délibération - (sans annexe)16/11/2021
2021-CC-152AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DE LA ZAC DIT DU BAUMGARTEN - Délibération - Annexe16/11/2021
2021-CC-153MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET INTERDICTION DE VENDRE ET D'ALIENER : LCR LES CONSTRUCTEURS REUNIS, Plateforme départementale d'activités de Bernolsheim/Mommenheim, Lieudit Rinn - Délibération - Annexe16/11/2021

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-160PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : tableau des effectifs 2021 - Délibération - Annexe16/11/2021

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-144CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)16/11/2021
2021-CC-145CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 9 septembre 2021 - Délibération - Annexe16/11/2021